Déposée le 3 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) SAINT-CLOUD INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARPEGE SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-24 du 16 juin 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-CLOUD INTERNATIONAL domicilié(e) Parc d'activité Polaris - Atelier Relais, 1 rue Longrais, 85110 CHANTONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 328 520 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître DESAGES Catherine Avocat - France.
La marque ARPEGE SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026611.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-CLOUD INTERNATIONAL Société Anonyme - Parc d'activité Polaris - Atelier Relais, 1 rue Longrais, 85110 CHANTONNAY - France - SIREN 352328520
Maître DESAGES Catherine Avocat - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24
Inscription le 15 mars 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°518887 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15
Appareils de neuro-stimulation fonctionnant sur batterie, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériels de suture. Articles de gymnastique et de sport à savoir : ballons de gymnastique, bandes élastiques et pates à malaxer pour renforcement musculaire, jeux, jouets ; décorations pour arbre de Noël.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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